Vous avez acheté un véhicule ? L’une de vos tâches consiste à vous inscrire auprès du service des communications. Vous disposez d’un certain temps pour le faire. Quiconque les dépasse risque une amende. Comment immatriculer une voiture et que faut-il pour cela ? Que faut-il considérer, quels documents doivent être préparés pour l’enregistrement et quels sont les coûts impliqués ?
L’immatriculation des véhicules à l’arrêt auprès du service des communications n’est pas la seule option que vous devez choisir. Désormais, cela peut se faire via Internet. Immatriculer une voiture en ligne est une bonne solution facile. Comment immatriculer une voiture en ligne ? Vous trouverez ci-dessous un guide sur la façon d’effectuer ce processus étape par étape.
- Allez sur le site https://www.gov.pl/web/gov/uslugi-dla-obywatela . Cliquez sur « Conducteurs et véhicules » puis sur « Signaler la vente ou l’achat d’un véhicule, par exemple B. Vente, achat, cadeau (service en ligne) ».
- Cliquez sur « Acheter un véhicule » puis sur l’onglet « Par Internet » – « Soumettre une demande ».
- Spécifiez comment vous souhaitez vous connecter – cela peut être fait avec un profil de confiance ou une preuve électronique.
- Si le véhicule est la propriété de la communauté, en entrant, indiquez que les autres propriétaires ont consenti à vos actions – si c’est le cas. Remplissez le formulaire et entrez les coordonnées du vendeur et de l’acheteur et la date d’achat de la voiture. Vous devez également inclure une preuve de propriété telle qu’un acte de vente, un acte de donation ou une facture avec TVA.
- Sélectionnez le service des communications dont vous dépendez et signez le document.
Ceci complète les actions qui peuvent être effectuées en ligne. Les anciennes plaques d’immatriculation et le certificat d’immatriculation doivent encore être remis au bureau. Vous n’avez pas besoin de vous rendre au service des communications pour cela – ils peuvent être livrés par coursier, par exemple.
Où immatriculer une voiture en Pologne ?
Immatriculer définitivement le véhicule au bureau de poste de votre lieu de résidence. Il peut s’agir d’un bureau de district, d’un bureau municipal dans le cas des chefs-lieux ou d’un bureau de district si vous habitez à Varsovie. par exemple:
- Le bureau d’immatriculation des véhicules et des conducteurs de Cracovie est situé à l’hôtel de ville de Cracovie.
- Le service des communications de Gdańsk est situé à l’hôtel de ville.
- Le Département des affaires civiles et des droits de communication est situé à l’hôtel de ville de Poznań.
Combien coûte l’immatriculation d’une voiture en Pologne ?
Il existe plusieurs frais d’immatriculation obligatoires pour les véhicules, mais dans certains cas, vous pouvez réduire le coût de ce compte. Les frais d’immatriculation les plus courants sont de 180,5 PLN et comprennent :
- Certificat d’immatriculation – 54 PLN,
- permis de séjour temporaire de 30 jours – 13,5 PLN,
- Signe de légalisation – 12,5 PLN,
- vignette de contrôle – 18,5 PLN,
- frais d’inscription – 2 PLN,
- Plaques d’immatriculation – 80 PLN.
Si vous achetez un véhicule immatriculé au même bureau de poste auquel vous êtes soumis, vous économiserez 99,5 PLN car vous n’aurez pas à remplacer les plaques d’immatriculation et les vignettes de contrôle. Ainsi, le coût d’immatriculation d’une voiture est de 81 PLN.
Immatriculation d’une voiture de l’étranger en Pologne
Lors de l’immatriculation d’un véhicule importé, la plupart des documents requis sont les mêmes, mais il y a quelques étapes supplémentaires. Si le contrat d’achat du véhicule a été rédigé en polonais, il doit être traduit par un traducteur assermenté – la même règle s’applique aux autres documents liés au véhicule. Une telle obligation n’existe pas dans le cas d’un agrément délivré dans un pays de l’UE qui contient des codes harmonisés au niveau de l’Union européenne.
De plus, avant d’immatriculer un véhicule depuis l’étranger, vous devez payer les droits d’accise et déposer une déclaration de taxe d’accise simplifiée pour l’achat de voitures à la ferme. Le véhicule importé doit également avoir un CT valide – vous devrez peut-être en opter pour un même si la voiture a un CT valide effectué dans un atelier étranger. Renseignez-vous auprès du service des communications à ce sujet.
L’immatriculation d’une voiture depuis l’étranger est possible si vous remplissez tous les documents et effectuez les paiements nécessaires. En plus de la demande dûment remplie, vous aurez besoin de :
- confirmation du paiement des droits d’accise ;
- documents traduits ;
- Confirmation de radiation du véhicule dans le pays où il a été immatriculé ;
- contrôle technique en cours ;
- Peut-être des plaques d’immatriculation étrangères.
Désormais, l’immatriculation d’une voiture importée coûte 256 PLN. Après avoir soumis les documents, la voiture sera immatriculée provisoirement pendant 30 jours – vous recevrez des plaques d’immatriculation provisoires, une vignette d’inspection et une immatriculation provisoire. Après cette étape, l’immatriculation de la voiture depuis l’étranger est terminée – vous devez maintenant attendre la possibilité de recevoir le certificat d’immatriculation de destination de la voiture. Vous pouvez vérifier l’état de la mise en œuvre sur pwpw.pl/Strefa_wiedzy/Sprawdz_status_wykonania_.html .
Immatriculation et assurance responsabilité civile en Pologne
N’oubliez pas que l’assurance responsabilité civile est l’une des conditions requises pour l’immatriculation d’un véhicule. Sans cette protection, non seulement vous ne ferez pas immatriculer votre véhicule, mais vous risquez en plus une amende que le fonds de garantie de la compagnie d’assurance pourra vous imposer – une journée d’interruption de protection suffit. Si vous n’avez que des plaques d’immatriculation de courte durée, vous pouvez déjà souscrire une assurance responsabilité civile. Cependant, lorsque vous recevez les numéros cibles, il vous suffit de signaler par téléphone la nécessité de modifier les numéros d’enregistrement sur la police.
Quand puis-je immatriculer une voiture en Pologne avec une procuration ?
Comme mentionné en introduction : après l’achat d’une voiture, le propriétaire dispose de 30 jours pour contacter le service communication et accomplir les formalités. Pendant ce temps, il peut également nommer son syndic, donc : écrivez l’autorisation correspondante pour immatriculer la voiture. Nous parlerons de la façon d’écrire une telle autorisation plus loin dans cet article.
Cependant, le problème du respect du délai se pose plus souvent lorsque la voiture nouvellement achetée appartient à plusieurs copropriétaires. Selon la réglementation, ils doivent tous être présents lors de cette activité administrative. Dans une telle situation, une personne est généralement désignée qui, ayant les pouvoirs appropriés d’un copropriétaire, se rend au service des communications pour immatriculer la voiture.
Cette solution est très souvent utilisée par les couples ou autres membres de la famille qui possèdent formellement une voiture. Avoir tout le monde présent pendant certaines heures de bureau peut être problématique, vous devez donc choisir une procuration pour immatriculer le véhicule.
Combien coûte l’immatriculation d’une voiture en Pologne ?
Bien que l’autorisation auprès d’un service de communication tiers évite les files d’attente, le propriétaire doit prendre en compte certains coûts. Une procuration standard pour l’immatriculation des véhicules prévoit des frais de 17 PLN. Cependant, s’il est nécessaire de certifier la correspondance avec l’original, le coût est de 22 PLN.
Toutefois, il convient de souligner que ces frais ne s’appliquent pas si l’autorisation d’immatriculer un véhicule est accordée aux membres de la famille immédiate. Dans ce cas, nous parlons de conjoints, de parents, d’enfants ou de frères et sœurs.
Comment rédiger un certificat d’immatriculation de véhicule en Pologne ?
Pour utiliser cette procuration, vous devez fournir une approbation écrite au service des communications. Il est important que vous fournissiez toutes les informations requises, vous devez donc vous familiariser au préalable avec les informations sur le site Web de ce bureau. La plupart d’entre eux vous permettent également de télécharger un modèle d’autorisation d’immatriculation du véhicule, ce qui peut grandement améliorer le processus. Cependant, il n’est pas nécessaire de l’utiliser.
Dans le modèle de procuration pour l’immatriculation du véhicule, vous devez fournir les informations suivantes :
- En temps et place,
- nom de la procuration
- Nom et prénom, adresse, numéro d’identification ou numéro PESEL (à la fois propriétaire et agent),
- degré de relation
- Portée de la procuration
- Détails du véhicule (y compris la marque, le numéro de châssis),
- Signature du propriétaire.
Il convient d’ajouter que lors de la rédaction d’une procuration d’un copropriétaire d’un véhicule ou d’un tiers, vous pouvez transférer une procuration à d’autres activités, y compris. Obtention ou remplacement d’un certificat d’immatriculation de véhicule.